Remarque : cet outil est disponible uniquement aux vendeurs basés aux États-Unis.
En tant que place de marché, Etsy ne peut pas fournir de conseils spécifiques concernant les taxes. Chaque vendeur doit s’informer sur la législation locale s’appliquant à son activité pour la collecte et le reversement de taxes sur ses ventes Etsy. La législation fiscale peut être très différente d’un lieu à l’autre. Si vous avez des doutes sur la façon dont appliquer des taxes, nous vous conseillons de contacter un comptable ou autre expert dans votre région.
Consultez cet article du Manuel du vendeur pour obtenir des conseils afin de déterminer si vous devez facturer des taxes.
Si vous devez appliquer des taxes, les vendeurs situés aux États-Unis peuvent utiliser l’outil de taxe de vente pour préciser un taux différent pour chaque État américain (par état, code zip ou plage de codes zip).
Remarque : Etsy calcule, collecte et remet automatiquement la taxe de vente pour les articles livrés aux États qui nécessitent la perception de taxe de vente par des places de marché telles que Etsy.
Ajout d’un taux de taxe
Votre boutique doit être ouverte au public. Si vous n’avez pas encore ouvert votre boutique, vous devrez ajouter le taux de taxe lors de son ouverture, puis revenir et l’appliquer à vos fiches produits comme indiqué ci-dessous.
- Si votre boutique est déjà ouverte, accédez à Gestionnaire de boutique > Finances > Paramètres de paiement. Sélectionnez ensuite l’onglet Taxe de vente.
- Si votre boutique est située aux États-Unis, sélectionnez un État américain, un code zip ou une plage de codes zip.
- Indiquez un taux de taxe au format décimal. Par exemple, indiquez « 8.125 » si vous souhaitez un taux de taxe de 8 1/8 %.
- Répétez les étapes 2 et 3 pour les lieux que vous souhaitez ajouter et les taux de taxe à collecter.
- Assurez-vous de cliquer sur Enregistrer.
Après avoir ajouté un taux de taxe dans votre boutique, les nouvelles fiches produits que vous créez appliqueront par défaut ce taux de taxe. Nous vous conseillons de vérifier vos anciennes fiches produits, et surtout celles créées avant la définition du taux de taxe, pour vous assurer que ces articles sont indiqués comme taxables et que le taux de taxe est appliqué.
Si vous ne souhaitez pas appliquer de taxe sur un article, lors de la création ou de la modification de la fiche produit, désactivez la case en regard du prix de l’article.
La taxe de vente est appliquée en fonction de l’adresse de livraison.
Par exemple, si vous habitez en Californie et que vous appliquez un taux de taxe pour la Californie, la taxe ne serait pas appliquée pour un acheteur habitant l’État de New York.
Le taux sera appliqué à l’emplacement le plus précis que vous avez défini
.Vous pouvez définir un taux à la fois pour l’État américain de la Californie et pour un code postal spécifique de la Californie, 90210. Les acheteurs dont l’adresse de livraison se trouve dans le code postal 90210 se verront appliquer le taux pour 90210 ; tous les autres acheteurs californiens se verront appliquer le taux pour la Californie.
Si un acheteur utilise un code promo, la taxe sera calculée sur le prix réduit.
Vous pouvez définir des taux de taxe compris entre 1,0000 % et 25,0000 %.
Bien qu’Etsy vous fournisse un moyen d’appliquer des taxes à vos transactions, nous ne garantissons pas que ces montants suffiront à satisfaire vos obligations en matière de déclarations fiscales. Pour obtenir un avis à ce sujet, renseignez-vous auprès d’un conseiller fiscal.
Remarque : selon l’endroit où vous vivez, vous devrez peut-être établir un taux de taxe de vente si vous offrez des services d’emballage cadeau. En savoir plus ici.