Informations douanières pour l’expédition internationale

Lorsque vous imprimez une étiquette d’expédition internationale via Etsy, l’étiquette que vous téléchargez sert à la fois d’étiquette d’expédition et de formulaire de douane.

Lors de l’achat d’une étiquette internationale, vous devez entrer le poids total du colis et une description douanière qui représente avec précision tous les articles de votre commande. Vous pouvez aussi ajouter un numéro tarifaire facultatif.

Lorsque vous créez votre étiquette, nous utiliserons les informations fournies pour pré-remplir votre formulaire de douane avec la description de l’article, le poids et la quantité. Le poids des colis ne peut pas être fractionnaire et doit être arrondi au nombre entier le plus proche.

Les exigences en termes de documentation varient selon le service et la destination. Assurez-vous de vérifier ce qui est requis sur le site du transporteur avant l’expédition.

Description pour la douane

Si votre commande ne comporte qu’un seul article, nous remplirons automatiquement la description douanière avec le titre de cet article tant qu’il fait moins de 50 caractères. Vous pouvez le modifier en cliquant sur le champ sous Description pour la douane.

Si vous avez défini une description douanière par défaut, elle apparaîtra par défaut sur toutes vos étiquettes, quelle que soit la quantité d’articles. Vous pouvez définir jusqu’à cinq articles qui apparaissent sur votre formulaire douanier. Cela comprend la description, la quantité, le poids et la valeur monétaire.

Numéro tarifaire

Les numéros tarifaires sont obligatoires sur tout colis entrant dans l’Union européenne (UE). Les colis expédiés sans code tarifaire pourraient être retardés en douane ou vous être retournés.

Vous devrez savoir trouver le bon numéro pour les différents types de produits que vous vendez dans votre boutique. Vous pouvez rechercher des codes tarifaires pour vos articles à l’aide de diverses ressources, notamment :

En savoir plus sur la façon de trouver le bon numéro tarifaire.

Les codes peuvent apparaître sous la forme de six, huit ou dix chiffres. Les colis expédiés dans l’UE nécessitent au moins un code à six chiffres (code HS6), mais vous pouvez utiliser des codes HS8 ou HS10 plus spécifiques si vous préférez. Les codes HS6 sont reconnus par la plupart des pays.

Bien qu’Etsy puisse suggérer des codes tarifaires en fonction de votre historique de traitement ou des informations de votre fiche produit à titre informatif uniquement, nous ne pouvons pas choisir un code tarifaire pour vous et le support Etsy ne peut pas vous aider à déterminer quel est le bon code pour votre article. Veuillez contacter un professionnel de la fiscalité pour obtenir de l’aide à ce sujet. Il est de votre responsabilité de fournir le code HS/tarifaire pour votre article.  

En savoir plus sur les numéros tarifaires.

Valeur déclarée

La valeur de votre article sera déclarée sur votre formulaire. Nous la remplirons automatiquement en fonction du total de la commande, y compris les remises. Nous n’incluons pas les frais d’expédition ou de taxe lors du calcul de la valeur déclarée, uniquement le prix et la quantité des articles.

Impression des formulaires douaniers

Selon la classe de courrier, le type de colis et la destination, vous imprimerez l’un des deux formulaires douaniers. Le formulaire d’une page peut être joint à votre colis de la manière standard. Le formulaire de plusieurs pages doit être joint à l’aide d’une enveloppe transparente.

En savoir plus sur les formulaires requis avec votre transporteur :

En outre, vous pouvez acheter des étiquettes supplémentaires pour une commande internationale à partir de la page de réception de la commande jusqu’à deux mois après l’achat initial de l’étiquette.

Système d’export automatisé/Numéro interne de transaction

Pour les vendeurs américains : lorsque la valeur de votre colis est égale ou supérieure à 2 500,00 USD, un numéro de licence d’exportation et des documents supplémentaires peuvent être requis par le Bureau du recensement des États-Unis. Ceci est indiqué sur le formulaire de douane sous la forme d’un numéro AES/ITN.

Pour la plupart des articles d’une valeur inférieure à 2 500,00 USD et pour la plupart des pays de destination, un AES/ITN n’est pas requis et une exemption AES s’applique. Le numéro d’exemption AES sera automatiquement imprimé sur les formulaires de douane pour tout affranchissement acheté via Etsy dont la valeur est inférieure à 2 500,00 USD.

Pour les colis d’une valeur égale ou supérieure à 2 500,00 USD, le numéro AES/ITN/Exemption sera laissé en blanc sur tout affranchissement acheté via Etsy. Dans ce cas, il vous appartiendra de fournir un AES/ITN valide pour votre colis.

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